un certain
coin de : ''Alta-Ripa''.
La Transparence va de pair avec l'information.
auteur: chichy89
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Blog Non Officiel sur la Commune de Hauterive 89.
Tenu par F.B.
Bonjour, le 12 mai 2011, un tract communal a été déposé dans les B.L des maisons du village, dont voici le contenu: " le 11 mai 2011 Madame, Monsieur, En accord avec l’ensemble des conseillers municipaux, nous exerçons notre droit de réponse, de manière...
ORDRE DU JOUR : - Décision Modificative. - Plan de Prévention des risques Davey-Brickford - Schéma Départemental Question Diverses. [Rédigé à partir du panneau municipal] « COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20 JUILLET 2011 Le conseil municipal légalement convoqué...
ORDRE DU JOUR - le point sur la station d’épuration, (maître d’ouvrage du bureau d’étude, demande anticipée de l’étude et date à définir) - subvention diagnostic global du système d’assainissement. - comité de pilotage ( Conseil Général, agence de l’eau,...
ORDRE DU JOUR : - Nomination commission communale des Impôts directs - Amortissements - Utilisation du 1068 pour régularisation amortissement - Créances Budget et Déchets sur Budget Principal afin de solder - Transfert compétences SDEY - Tarifs foyer...
Ordre du jour : - Indemnité du Receveur - Nouveaux statuts du SDEY - Groupement de commande achat énergies et acte constitutif du SDEY - Demande de subvention DETR réserve incendie - Nouvelle adhésion commune Fourrière Animale - Transfert de compétence...
… … le 28 juillet 2014] ORDRE DU JOUR : - Révision du Plan Local d’Urbanisme. - Subvention auprès du Conseil Général pour l’acquisition de radars pédagogiques. - Redevance Occupation du Domaine Publique par Orange. - Station d’épuration - Questions diverses....
ORDRE DU JOUR : - élection délégué et suppléant pour les élections sénatoriales - Approbation du compte de gestion 2013 de la commune - Décision modificative n° 1 - Attribution des subventions - Délibération modifiant les différentes commissions - Emprunt...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE LA Communauté DE COMMUNES DE SEIGNELAY – BRIENON Réunion DU 6 MAI 2014 Sous la présidence de Monsieur Thierry CORNIOT. Sont présents : BEAUMONT : Romuald BENOIT, Nadia BERDJA BELLECHAUME : Bernard PAULMIER BRIENON S/Armançon...
ORDRE DU JOUR : - Enquête publique du Moulin du Haras - Approbation du précédent compte rendu - Modification des taux d’imposition votés le 24 avril 2014 - Admission en non valeurs de créances irrécouvrables - Questions diverses. *** [Le 24 juin 2014]...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE LA Communauté DE COMMUNES DE SEIGNELAY – BRIENON Réunion DU 11 AVRIL 2014 Sous la présidence de Monsieur Jean-Hervé ALLARD Sont présents : BEAUMONT : Romuald BENOIT, Nadia BERDIA BELLECHAUME : Bernard PAULMIER BRIENON S/Armançon...
16-05-2014 [Copié à partir du couloir de la Mairie] (Extraits)*** COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HAUTERIVE 89 SÉANCE DU 24 AVRIL 2014. Le Conseil Municipal, légalement convoqué dans la salle du Conseil sous la Présidence de Christine...
__ - (suite) *** DÉLIBÉRATION FIXANT LES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS D É LIB É RATIONS 2014.045 Le conseil municipal Vu le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L 2123.20 à L 2123.24 Considérant que l’article...
COMPTE RENDU : Séance DU 29 MARS 2014 ORDRE DU JOUR : - Élection du Maire, - Fixation du nombre des adjoints, - Élection des adjoints, - Fixation des indemnités du Maire et des adjoints, - Constitution des commissions Municipales, - Élections des délégués...
* ORDRE du JOUR : - Communauté De Communes - Indemnité du trésorier année 2012 - Élections Municipales – constitution du bureau de vote - Personnel communal Questions Diverses *** [le 12/02/2014] [copié à partir du couloir de la Mairie] ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------...
16/01/2013 Résumé de Séances (2012) Aucun avis de ces réunions (jeudi 23/02/2012 & vendredi 30/03/2012), n’ont été affichés sur le hameau de Chichy ; c’est la raison pour laquelle je n’ai pu être présent. Donc, je ne fais que reprendre le résumé du bulletin...
ORDRE du JOUR : - Communauté De Communes : nouvelles compétences. - SIER - Résultat du radar pédagogique. - Information Communauté De Communes. - Indemnités des agents. Questions Diverses ***** [Copié à partir du couloir de la Mairie le 18/01/2014] ***...
PS : pour vous connecter à votre administration rendez-vous sur le portail des blogs OverBlog 02/04/2011 L’ établissement du SPANC à HAUTERIVE (89) (article réactualisé : septembre 2012) ou la mise en place d’un nouvel impôt déguisé En avril 2010, le...
18/06/2011 ORDRE DU JOUR : Rapport sur l’eau Tribunal Administratif PPI Davey Bickford Décisions modificatives P.A.V.E. Projet Schéma Départemental Questions diverses [Rédigé à partir du panneau municipal] COMPTE RENDU réunion du 9 juin 2011. Le conseil...
Bonjour à toutes et à tous, BONNE ANNÉE !! Un petit bilan du Blog, pour l’année écoulée : L’article le plus lu par les internautes reste : - « Tromperies des entreprises SPANC » ; http://spanc.over-blog.com/article-tromperies-des-entreprises-spanc-110544618.html...
ORDRE DU JOUR : - Rapport sur l’eau - Travaux de voierie et autres - SIVU questions diverses [ Rédigé à partir du panneau municipal] Affiché le 5 juillet 2012. COMPTE RENDU DE LA SéANCE DU 28 JUIN 2012 Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni...
ORDRE DU JOUR : - Rapport sur l’eau 2012 - Contrat Mairisterm - Etude de faisabilité Assainissement Collectif « La Croix » - Restitution du contrôle d’assainissement collectif - Délégués des membres des commissions de la communauté de communes Seignelay-Brienon...
Après avoir soufflé dans le ballon, que faire ? http://www.danger-sante.org/ethylotest-dangereux/ Au mois de juillet 2012, on pouvait lire ceci dans la presse : ''le Point'' Désormais obligatoires, les éthylotests attendus par millions inquiètent les...
http://spanc.over-blog.com/articles-blog.html 25/09/2012 tromperies des entreprises SPANC Tous les schémas montrant la mise en place d’une A.N.C. dans une maison, sont tronqués. http://www.ccaiv.fr/download/SPANC/ANCTrancheeInfiltrationFaibleProfondeur.pdf...
ORDRE DU JOUR : - remplacement du 1er adjoint. - délégués des commissions. Questions diverses. [rédigé à partir du panneau municipal] COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 MAI 2012. Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni dans la salle de ses...
Hauterive 89 : ANALYSES DE L’EAU Je pense que ce sujet sur l’eau courante mérite d’être traité à part entière comme un sujet majeur ; quitte à faire doublon. Je reprends dans ce sujet des extraits de différents commentaires : ici Séance du 28 juin 2012,...
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chichy89
